Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : AU PLAISIR DES BÉBÉS les informations suivantes :
1.Informations légales :
Statut du propriétaire : Micro-Entreprise
Le Propriétaire est : PHILIPPE NKENMOE KOUKIO
Adresse postale du propriétaire : 101 PLACE CHARLES-MOYNE
Le Créateur du site est : PHILIPPE NKENMOE KOUKIO / AU PLAISIR DES BÉBÉS
Le Responsable de la publication est : PHILIPPE NKENMOE KOUKIO / AU PLAISIR DES BÉBÉS
Contacter le responsable de la publication : +33 7 56 98 53 89
Le responsable de la publication est une personne physique.
Le Webmaster est : PHILIPPE NKENMOE KOUKIO / AU PLAISIR DES BÉBÉS
Contacter le Webmaster : +33 7 56 98 53 89
L'hébergeur du site est : Shopify Inc. , 126 York St. , Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.
2.Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : AU PLAISIR DES BÉBÉS.
Le site AU PLAISIR DES BÉBÉS, regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi, tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site AU PLAISIR DES BÉBÉS. Le site AU PLAISIR DES BÉBÉS est mis à jour régulièrement par PHILIPPE NKENMOE KOUKIO.
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En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3.Accessibilité :
Le site AU PLAISIR DES BÉBÉS est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, AU PLAISIR DES BÉBÉS s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, AU PLAISIR DES BÉBÉS ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4.Propriété intellectuelle :
PHILIPPE NKENMOE KOUKIO / AU PLAISIR DES BÉBÉS est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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5.Liens hypertextes et cookies :
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